CONSEIL MUNICIPAL DU 8 FÉVRIER 2024

 COMPTE RENDU SOMMAIRE

Le Conseil municipal :

• Approuve le compte-rendu du 30 novembre 2023 ;
• Accepte que la commune participe à l’appel d’offres ouvert par la 3 CB en vue de l’attribution du futur contrat de balayage ;
• Accepte de participer à l’appel d’offres lancé par le Centre de Gestion 28, en vue de la signature d’un nouveau contrat groupe d’assurance statutaire ;
• Accepte la future organisation du service administratif et autorise Monsieur le Maire à effectuer les démarches nécessaires à la suppression des deux postes à 8 heures et la création d’un poste de secrétaire à 21 heures hebdomadaires ;
• Ne souhaite pas donner une suite favorable à la proposition de la société Hivory (SFR) relative à l’acquisition de la parcelle hébergeant l’antenne ;
• Prend connaissance des différents dossiers de demandes de subventions déposés auprès du Conseil départemental et de la Communauté de Communes Cœur de Beauce ;
• Fixe la prochaine réunion du conseil municipal au 11 avril 2024                                                                                                                                    L’ordre du jour épuisé la séance est levée à 22h15

COMPTE RENDU du Conseil Municipal

Du 11 avril 2024

• Approbation du compte administratif 2023
• Approbation du compte de gestion 2023
• Vote des taux d’imposition
• Budget de l’eau approbation du compte administratif 2023
•                              Approbation du compte de gestion 2023
• Création d’un poste de secrétaire de mairie de 21 heures
• Rappel date élection européenne : 9 juin 2024
• Questions diverses
• L’ordre du jour épuisé la séance est levée à 22h30

COMPTE RENDU du Conseil Municipal

Du 23 mai 2024

• Décision de modification budget n°1 Ferme Eolienne du Bois Elie
• Décision de modification budget n°2 Berger Levrault
• Budget de l’eau le Conseil décide de ne pas modifier les tarifs de l’eau
• Eclairage public le Conseil décide de l’installation de l’éclairage à Bourneville
• Repas des ainés le 15 septembre 2024
• L’ordre du jour épuisé la séance est levée à 22h30.

   

  COMPTE-RENDU SOMMAIRE du 18 SEPTEMBRE 2024

  Le Conseil Municipal s'est réuni à la salle des délibérations de la Mairie le mercredi 18 septembre 2024 à 20 h 30 sous la présidence de Monsieur François COTTIN, Maire.

  Le Conseil municipal

  Approuve le compte-rendu du conseil municipal du 23 mai 2024 ;

  Accepte à l'unanimité la modification de la délibération relative au recrutement de la secrétaire '

  Ne souhaite pas participer aux fonds d'aide aux jeunes,

  Le conseil municipal prend connaissance et valide le fait que la commune reste en zone de revitalisation rurale.

  M. le Maire présence le bilan du 14 juillet et à l'unanimité, le conseil décide pour l'an prochain d'établir un tarif hors commune,

  M. le Maire présente l'état d'avancement des travaux prévu ce printemps,

  M. le Maire prendra rendez-vous chez le notaire afin d'avoir plus d'éléments pour le devenir du logement I Bis rue de Villecerne.

  M. le Maire se questionne sur la gestion des eaux pluviales à Guillonville sortie Patay et Pruneville sortie Péronville.

  M.Caval fait un point sur la réalisation du blason ; fait le compte-rendu des différentes commissions auxquelles il a participé. (conseil d'école, commission transport et commission scolaire)

  L’ordre du jour épuisé la séance est levée à 22h30.

• COMPTE-RENDU SOMMAIRE DE LA SÉANCE DU 04 DECEMBRE 2024

• Le Conseil Municipal s'est réuni à la salle des délibérations de la Mairie le mercredi 18 septembre 2024 à 20 h 30 sous la présidence de Monsieur François COTTIN, Maire.

  Le Conseil municipal

  Approuve le compte-rendu du conseil municipal du 18 septembre 2024

  A reçu l'association ANTARES pour présenter un projet ;

  Autorise M. le Maire à régler les dépenses d'investissements avant le vote du budget 2025

  Approuve la décision modificative du budget de l'eau ;

  Approuve l'adhésion au contrat groupe d'assurance du Centre de Gestion 28

  Décide de la révision d'un loyer ;

  Présente ses projets 2025 pour la demande de subventions

  Décide de ne pas répondre favorablement au demande d'attribution des subventions ;

  Décide une modification des tarifs de la salle des fêtes en y incluant un forfait chauffage

  Questions diverses :

  Les vœux du Maire sont fixés au samedi 18 janvier 2025 à 16h00

  M. Caval présente le compte-rendu du conseil d'école.

  L’ordre du jour étant épuisé la séance est levée à 22h30